Document fondateur

La charte partenariale du ROSE

 

Tous les membres du ROSE sont signataires de la charte partenariale du réseau. Celle-ci définit les objectifs du ROSE : rassembler, consolider, traiter et diffuser les données et informations nécessaires à l'élaboration des bilans énergétiques locaux et régionaux.

 

La charte précise également les engagements de ses membres, notamment en matière d'apports de données relatives à l'énergie et aux émissions de gaz à effet de serre.

 

Télécharger la charte partenariale (pdf)